Dernière mise à jour : 19/08/2026
Article 1
Informations sur l'éditeur
Le site ProjetCoree.fr (ci-après « le site ») est édité par :
M. Lucas Jimenez
Statut juridique : Entrepreneur individuel
SIRET : 850 846 908 00026 (non immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés)
Adresse : conformément à l'article L.123-31-1 du Code de commerce, l'éditeur bénéficie de la protection de son adresse personnelle de domiciliation ; celle-ci n'est donc pas communiquée publiquement. Elle demeure accessible sur demande légitime auprès du greffe compétent ou de toute autorité habilitée.
Contact : contact@projetcoree.fr
Le directeur de la publication est M. Lucas Jimenez, également responsable de la rédaction, du développement du site et de la gestion des réseaux sociaux du site ProjetCoree.fr.
Article 2
Hébergement du site
Le site ProjetCoree.fr est hébergé par :
O2switch
SAS au capital de 100 000 €
RCS Clermont-Ferrand
SIRET : 510 909 807 00032
N° TVA intracommunautaire : FR35510909807
Siège social : Chemin des Pardiaux - 63000 Clermont-Ferrand - France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Article 3
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site ProjetCoree.fr (textes, illustrations, photographies, logo, marque, mise en page, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, de ces contenus sans autorisation préalable est interdite, conformément à l'article 6 des Conditions Générales d'Utilisation.
Article 4
Données personnelles
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Article 5
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Article 6
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L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site, conformément à l'article 7 des Conditions Générales d'Utilisation.
Article 7
Droit applicable
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